5èmes Rencontres des Dirigeants de Collectivités d’Aquitaine – 30/10 (33)


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5èmes Rencontres des Dirigeants de Collectivités d’Aquitaine

30 octobre 2014 / Faculté de Droit de l’Université de Bordeaux – Pessac

Réflexions sur le devenir des territoires
La commune peut-elle être soluble dans l’intercommunalité ?

Depuis 2009, les Rencontres des Dirigeants de Collectivités d’Aquitaine constituent un rendez-vous annuel majeur pour tous les acteurs du secteur territorial de la région Aquitaine. La 5ème édition de cette journée de dialogue et de concertation, organisée par le Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales, en partenariat avec la Faculté de Droit de l’Université de Bordeaux – Pessac, se tiendra le 30 octobre. À cette occasion, organisateurs et participants échangeront sur le devenir des communes.

Depuis quelques années, l’organisation territoriale de la République est au cœur du débat public. Au travers des réformes législatives passées, et des projets de réformes législatives à venir, se redessine progressivement une nouvelle organisation. Le développement constant de l’intercommunalité, l’affirmation des métropoles, le redécoupage des régions, la disparition annoncée des départements en sont les axes principaux et récurrents. Parallèlement, le cas de la commune et son devenir suscitent des propositions très contradictoires et finalement peu consensuelles.

Dans le contexte actuel, accentué par la promulgation de la loi MAPTAM* et les débats qui s’annoncent au Parlement pour le mois de novembre, la commune apparaît comme un échelon nécessaire par sa proximité, mais en retrait par rapport à la montée en puissance du fait intercommunal. La commune peut-elle néanmoins être totalement soluble dans l’intercommunalité ? C’est à cette question majeure que les intervenants de cette édition tenteront d’apporter des éléments de réponse, en organisant une table ronde et six ateliers thématiques. 300 participants y sont attendus.

La matinée sera axée sur la prospective, avec une table-ronde organisée à 10h et intitulée : « La commune peut-elle être soluble dans l’intercommunalité ? ». Trois référents majeurs échangeront sur ce thème :

  • Nicolas KADA, Professeur agrégé de droit public à l’Université de Grenoble, Directeur du CERDHAP (Centre d’Etudes et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration publique), Vice-président du Conseil Scientifique du GRALE (Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe), Membre du bureau de l’Association Française de Droit des Collectivités Locales (AFDCL),
  • Maurice GOZE Professeur des universités en aménagement de l’espace et urbanisme à l’Université Bordeaux Montaigne, Directeur de l’Institut d’aménagement de tourisme et d’urbanisme (IATU),
  • Florence LERIQUE, co-directrice du mastère 2 Droit des Collectivités Territoriales et maître de conférence en droit public à la faculté de droit et de science politique de Bordeaux.

À partir de 14H30, six ateliers – dont un réservé aux étudiants – cibleront les axes actuels de réflexion des Directeurs Généraux : calcul du coefficient de mutualisation, gestion des ressources humaines, contentieux liés au PLU, usage de la délégation de service public, harcèlement moral dans la fonction publique.

Sous la présidence de Stéphane BUSSONE (Président AQUITAINE du SNDGCT / Directeur Général des Services de la Mairie de Saint-Jean-de-Luz), cet événement transversal et ambitieux rassemblant l’ensemble des dirigeants territoriaux et experts des entreprises travaillant aux cotés des collectivités au service des administrés, permettra en parallèle de mettre en valeur ces métiers auprès des étudiants de la Faculté de Droit, futurs dirigeants territoriaux.

*Loi du 27 janvier 2014 de Modernisation de l’Action publique territoriale et d’affirmation des métropoles.